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HOTEL PRINCESSE AZUR 
Adresse : Siege Social 24 route du plan de la tour 83120 Sainte Maxime 
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Hébergement :
ONLINE SAS
Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08
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Mr Didier Bussiere 

Adresse : 24 route du plan de la tour 83120 Sainte Maxime 

France 
Tél : 04 98 12 66 55 - Fax : 04 83 33 28 48

Mail : hotel.princessedazur@gmail.com

 

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La responsabilité de Mr Didier Bussiere ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

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Mr Didier Bussiere est titulaire du nom de domaine www.princesse-azur.com Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui les composent (notamment photographies, mode de présentations des produits, textes, arborescence, animations et logos) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.1111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le site ainsi que les éléments qui y sont représentés sont la propriété exclusive de princesse d azur, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité y afférents. Par ailleurs, les modèles des produits présentés sont déposés et donc protégés par le droit de la propriété intellectuelle. 

 

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

 

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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83120 Sainte-Maxime

 

Tél : 04 98 12 66 55 - Fax : 04 83 33 28 48

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